Responder

Comment retrouver l'origine d'une fortune ?

dmarty33
male
Mensagens: 14
Árvore : Gráfico
Ver a árvore genealógica
Bonjour,
Ma mère, âgée de 88 ans, vient d’hériter d’une assez belle somme d’un lointain cousin totalement inconnu de notre famille. Surprise totale, exactement comme dans les jolis reportages de la télévision, eh oui, ça existe réellement ! Les généalogistes mandatés par le notaire ont du remonter au 6ème degré pour retrouver tous les héritiers. Le défunt habitait à quelques kilomètres de chez moi, il vivait très simplement mais était très riche. Depuis des années que j’ai entrepris de faire ma généalogie, j’ai toujours constaté que mes aïeux, sans exception, étaient pauvres, voire très pauvres et je me suis très peu attardé sur les contrats de mariages et jamais sur les inventaires après décès. Bien évidemment, en tant que généalogiste amateur, je souhaite savoir comment s’est constituée cette fortune mais j’avoue ne pas trop savoir ou chercher. J’ai déjà commencé à me procurer plusieurs contrats de mariages et je vais entreprendre des recherches dans les inventaires après décès, mais je crains de n’avoir que des indications sur le mode de vie des personnes et non sur les biens qu’ils possédaient. Où puis-je trouver de tels documents ?
Merci.

lyonnais92
male
Mensagens: 3193
Árvore : Gráfico
Ver a árvore genealógica
Bonjour,

plus que l'année de naissance de votre mère, il serait utile d'avoir celle du cousin.

En tant qu'héritière, votre mère devrait avoir accès aux documents notariés de la succession. Ca permettrait de savoir si la fortune était en liquide , en biens immobiliers ou en action d'entreprise familiale.

En fonction des dates, je chercherai à l'Enregistrement, les successions de ses père et mère (de manière à voir si la fortune est côté maternel ou paternel).

Si il y a des biens mobiliers, les données de la Conservation des Hypothèques sont à exploiter.

De meilleurs spécialistes auront des idées plus précises.

Mais les informations généalogiques sur lui aideraient à vous aider.

Cordialement

alcidalain
alcidalain
Mensagens: 463
Árvore : Não gráfico
Ver a árvore genealógica
Bonjour,
lyonnais92 Escreveu:
24 setembro 2020, 13:05
[...]
Si il y a des biens mobiliers, les données de la Conservation des Hypothèques sont à exploiter.
Pour les biens immobiliers, il faut s'adresser au Service de la Publicité foncière (SPF, ex Conservation des Hypothèques) dans le ressort duquel se trouve le bien immobilier.
Un peu de lecture https://www.hypotheques-en-ligne.fr/service-publicite-fonciere/

Cordialement,

Alain

lyonnais92
male
Mensagens: 3193
Árvore : Gráfico
Ver a árvore genealógica
Re,
alcidalain Escreveu:
24 setembro 2020, 14:10
Bonjour,
lyonnais92 Escreveu:
24 setembro 2020, 13:05
[...]
Si il y a des biens mobiliers, les données de la Conservation des Hypothèques sont à exploiter.
Pour les biens immobiliers, il faut s'adresser au Service de la Publicité foncière (SPF, ex Conservation des Hypothèques) dans le ressort duquel se trouve le bien immobilier.
Un peu de lecture https://www.hypotheques-en-ligne.fr/service-publicite-fonciere/

Cordialement,

Alain
les dates sont cruciales.

Les données disponibles aux AD doivent varier tant sur les dates que sur la partie numérisée.

L'inventaire des fonds des AD concernées (série 4 Q) est à consulter en priorité.

Un tutoriel sur la méthode :

https://archives.rhone.fr/search/form/4ae27743-ccab-46d6-8643-b099e595c8e9

ouvrir le pdf en bas de page.

Cordialement

novice
female
Mensagens: 1154
Árvore : Não gráfico
Ver a árvore genealógica
La situation de fortune de ce cousin n'a peut-être rien à voir avec la situation des ancêtres mais avec la façon dont ses parents et lui même ont géré leurs biens, gains etc...
Cordialement
Marcelle
Última edição por novice em 25 setembro 2020, 19:04, editado 1 vez no total.
Inutile de m'adresser un message en privé à une réponse faite sur le forum

alcidalain
alcidalain
Mensagens: 463
Árvore : Não gráfico
Ver a árvore genealógica
lyonnais92 Escreveu:
24 setembro 2020, 14:38
[...]
les dates sont cruciales.
Les données disponibles aux AD doivent varier tant sur les dates que sur la partie numérisée.
L'inventaire des fonds des AD concernées (série 4 Q) est à consulter en priorité.
D'après le post initial le cousin est décédé assez récemment.
Donc, avant d'aller aux AD consulter la série 4Q, il convient de retrouver dans les papiers du cousin, ou auprès du notaire qui a géré la succession, les actes de propriétés des immeubles (s'il en possédait) et, à partir des mentions figurant dans la partie "Origine de propriété" de remonter d'acte en acte grâce à leurs références hypothécaires, soit au SPF territorialement compétent pour la période contemporaine, soit, pour les périodes plus anciennes, auprès des AD.

Cordialement,

Alain

dmarty33
male
Mensagens: 14
Árvore : Gráfico
Ver a árvore genealógica
Merci à tous pour vos réponses.
Il semble en ressortir que la piste des hypothèques soit la première à explorer. Je vais essayer de voir également si je peux recueillir des infos auprès du notaire.
Cordialement.

lyonnais92
male
Mensagens: 3193
Árvore : Gráfico
Ver a árvore genealógica
Re,
dmarty33 Escreveu:
24 setembro 2020, 19:49
Merci à tous pour vos réponses.
Il semble en ressortir que la piste des hypothèques soit la première à explorer. Je vais essayer de voir également si je peux recueillir des infos auprès du notaire.
Cordialement.
la première piste à explorer est d'obtenir toutes les informations du notaire sur la succession.

Cordialement

nbernad
nbernad
Mensagens: 7097
dmarty33 Escreveu:
24 setembro 2020, 12:01
Bonjour,
Ma mère, âgée de 88 ans, vient d’hériter d’une assez belle somme d’un lointain cousin totalement inconnu de notre famille. Surprise totale, exactement comme dans les jolis reportages de la télévision, eh oui, ça existe réellement ! Les généalogistes mandatés par le notaire ont du remonter au 6ème degré pour retrouver tous les héritiers. Le défunt habitait à quelques kilomètres de chez moi, il vivait très simplement mais était très riche. Depuis des années que j’ai entrepris de faire ma généalogie, j’ai toujours constaté que mes aïeux, sans exception, étaient pauvres, voire très pauvres et je me suis très peu attardé sur les contrats de mariages et jamais sur les inventaires après décès. Bien évidemment, en tant que généalogiste amateur, je souhaite savoir comment s’est constituée cette fortune mais j’avoue ne pas trop savoir ou chercher. J’ai déjà commencé à me procurer plusieurs contrats de mariages et je vais entreprendre des recherches dans les inventaires après décès, mais je crains de n’avoir que des indications sur le mode de vie des personnes et non sur les biens qu’ils possédaient. Où puis-je trouver de tels documents ?
Merci.
Avant ou après impôts ? brut ou net ?

A ce niveau, c'est du 60 % pour le notaire, l'Etat + les émoluments des généalogistes
Nadine

"Si la vie est éphémère, le fait d'avoir vécu une vie éphémère est un fait éternel. ": Vladimir JANKELEVITCH
" L'avenir est un présent que nous fait le passé. " André MALRAUX

lyonnais92
male
Mensagens: 3193
Árvore : Gráfico
Ver a árvore genealógica
Re,
nbernad Escreveu:
24 setembro 2020, 20:11
dmarty33 Escreveu:
24 setembro 2020, 12:01
Bonjour,
Ma mère, âgée de 88 ans, vient d’hériter d’une assez belle somme d’un lointain cousin totalement inconnu de notre famille. Surprise totale, exactement comme dans les jolis reportages de la télévision, eh oui, ça existe réellement ! Les généalogistes mandatés par le notaire ont du remonter au 6ème degré pour retrouver tous les héritiers. Le défunt habitait à quelques kilomètres de chez moi, il vivait très simplement mais était très riche. Depuis des années que j’ai entrepris de faire ma généalogie, j’ai toujours constaté que mes aïeux, sans exception, étaient pauvres, voire très pauvres et je me suis très peu attardé sur les contrats de mariages et jamais sur les inventaires après décès. Bien évidemment, en tant que généalogiste amateur, je souhaite savoir comment s’est constituée cette fortune mais j’avoue ne pas trop savoir ou chercher. J’ai déjà commencé à me procurer plusieurs contrats de mariages et je vais entreprendre des recherches dans les inventaires après décès, mais je crains de n’avoir que des indications sur le mode de vie des personnes et non sur les biens qu’ils possédaient. Où puis-je trouver de tels documents ?
Merci.
Avant ou après impôts ? brut ou net ?

A ce niveau, c'est du 60 % pour le notaire, l'Etat + les émoluments des généalogistes
Hors sujet.

mbicaismuller
mbicaismuller
Mensagens: 13373
Árvore : Não gráfico
Ver a árvore genealógica
Bonjour
Avant ou après impôts ? brut ou net ?
ceci n'a aucun impact sur la demande de dmarty33

c'est à dire l'origine de la fortune.

Puisque c'est récent, il avait peut être gagné à la loterie nationale, ou au Loto.

Cordialement
Marie Louise
Mon blog : Mes petites histoires de Marseille et de Provence
http://provenceetmoi.canalblog.com/

nbernad
nbernad
Mensagens: 7097
mbicaismuller Escreveu:
25 setembro 2020, 07:51
Bonjour
Avant ou après impôts ? brut ou net ?
ceci n'a aucun impact sur la demande de dmarty33

c'est à dire l'origine de la fortune.

Puisque c'est récent, il avait peut être gagné à la loterie nationale, ou au Loto.

Cordialement
Laissez la personne me répondre si elle le souhaite..........Merci !

Mon intervention est d'ordre général et s'adresse à quiconque hérite............que la fortune soit immobilière ou gains de loterie

Les gains de loterie sont non imposables pour ceux qui les reçoivent (les gagnent), mais imposables pour ceux qui en héritent CQFD
Nadine

"Si la vie est éphémère, le fait d'avoir vécu une vie éphémère est un fait éternel. ": Vladimir JANKELEVITCH
" L'avenir est un présent que nous fait le passé. " André MALRAUX

dmarty33
male
Mensagens: 14
Árvore : Gráfico
Ver a árvore genealógica
Bonjour,
Quelques renseignements, pour ceux qui se posent ce genre de questions:
- le défunt, décédé en août 2017, n'ayant aucun héritier direct (je rappelle que ma mère est parente au 6e degré), l'état a prélevé 60% des biens. J'ai décrit plus haut en quoi ils consistaient, il faut y rajouter sa maison qui a été vendue après le décès.
- la part du cabinet de généalogistes, par contrat avec les héritiers, s'est élevée à 48%: c'est un peu élevé par rapport à la moyenne qui se situe vers 45%. Il aurait été possible d'essayer de se passer des services de ce cabinet, mais ce sont eux qui étaient mandatés par le notaire et qui ont averti les héritiers de leurs droits à cet héritage: il est évident qu'ils ne communiquent pas le résultat de leurs recherches et c'est tout à fait légal. Sans les recherches de ces généalogistes, nous n'aurions certainement jamais été mis au courant: en effet comment savoir que l'on va hériter de quelqu'un que personne n'a connu? À ce jour, nous ne connaissons même pas sa profession (ce que je vais m'efforcer de trouver). Le dernier ascendant commun est décédé en 1900 et le notaire n'est même pas un notaire de famille. En outre, se passer de leurs services aurait considérablement ralenti le processus. Je rappelle l'âge avancé de ma mère (88 ans), tous les héritiers sont dans la même tranche d'âge et si l'un d'entre eux venait à décéder, leurs conjoint ou enfants n'ont aucun droit. En résumé: ou bien les héritiers sont d'accord et cela peut aller très vite, ou bien ils essaient de contacter eux-mêmes le notaire et cela peut alors prendre des années, et encore faut-il savoir quel est le notaire! Tous les héritiers étant d'accord, les choses sont allées assez vite et n'ont pris que quelques mois.
- le notaire a évidemment perçu ses émoluments, mais, avant partage entre les héritiers, a aussi du mettre en ordre la situation fiscale du défunt (qui n'avait jamais payé l'lSF alors qu'il aurait dû).
- il y avait huit héritiers: sept du côté maternel du défunt (dont ma mère) et un seul du côté paternel (chaque "côté" recevant une part égale, celui-ci a donc perçu sept fois la même part que ma mère).
- la somme perçue par ma mère est nette d'impôts, dans ce cas il s'agit de quelques dizaines de milliers d'euros.
- après un calcul rapide et très approximatif, nous avons évalué le montant des biens du défunt à plus de 4M d'euros. Pour souligner ce que je décrit plus haut, à savoir la simplicité et l'ordinaire du style de vie du défunt: la maison a été vendue environ 200 000 euros (ce qui est très moyen dans la région) et son véhicule 5000 euros.
J'espère que ces longues précisions auront satisfait la curiosité de certains et apporté à d'autres un éclairage sur la façon dont peut se passer un héritage par l'exposé d'un cas concret et récent. Alors, loto ? Transmissions de bien familiaux ? Fortune professionnelle acquise uniquement par le défunt ? C'est ce que je cherche à savoir...

dmarty33
male
Mensagens: 14
Árvore : Gráfico
Ver a árvore genealógica
Je n'ai pas vraiment bien ordonné tout cela:
- le notaire à régularisé la situation fiscale.
- puis il a été déduit la part de l'état, 60%.
- le notaire a perçu ses émoluments.
- sur ce qui restait, les généalogistes ont donc perçu 48%.
- enfin, il restait la part revenant aux héritiers.

mbicaismuller
mbicaismuller
Mensagens: 13373
Árvore : Não gráfico
Ver a árvore genealógica
nbernad Escreveu:
25 setembro 2020, 09:14
mbicaismuller Escreveu:
25 setembro 2020, 07:51
Bonjour
Avant ou après impôts ? brut ou net ?
ceci n'a aucun impact sur la demande de dmarty33

c'est à dire l'origine de la fortune.

Puisque c'est récent, il avait peut être gagné à la loterie nationale, ou au Loto.

Cordialement
Laissez la personne me répondre si elle le souhaite..........Merci !

Mon intervention est d'ordre général et s'adresse à quiconque hérite............que la fortune soit immobilière ou gains de loterie

Les gains de loterie sont non imposables pour ceux qui les reçoivent (les gagnent), mais imposables pour ceux qui en héritent CQFD

Ma réponse concernait uniquement l'origine possible de la fortune (objet de la demande)

sans englober le côté fiscal qui ne me semble pas être le sujet.
Marie Louise
Mon blog : Mes petites histoires de Marseille et de Provence
http://provenceetmoi.canalblog.com/

Responder

Voltar para “Méthodologie généalogique - questions générales”