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Gentillomme de Laveline dans les Vosges

loliflo
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Jacques GUINOT et moi (ayant la même ascendance) ,nous sommes posé des questions sur le titre .

En cherchant nous avons trouvez ceci:

Le blason fut donné par René II de Lorraine pour les services rendus par les habitants, agriculteurs qui surent prendre les armes en sa faveur.

Le titre de noblesse était transmis aux enfants, garçons et filles.

Les filles transmettaient ce titre de noblesse à leurs maris.
Par arrêt de son conseil des 4 Septembre 1739 & 18 Mai 1743, le duc de Lorraine Stanislas Leszczyński  ordonna que les descendants mâles des Gentilshommes de Laveline, transmettent leurs privilèges à leur postérité masculine ; mais que les maris des filles n'en jouiraient que pendant leur vie .

La révolution supprima la noblesse mais Louis XVIII la rétablit, et rien ne s’oppose à la transmission de cet état et au port des armoiries jusqu’à nos jours.


Nous voudrions savoir en particulier si  le titre et le blasons peuvent être considérés comme transmis jusqu'à nos jours à toute la descendance, malgré l'arrêt de ce vieux Stanislas, ou pas.

Merci d'avance et bonne fin de semaine
Florence


aantigny
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Bonjour Florence,

Voici un texte d'André de Savignac, secrétaire de la Commission des Preuves à l'ANF qui vous éclairera peut-être:

Examinons maintenant les règles de transmission héréditaire.

Ancien Régime

Le titre était attaché à la possession d’un fief. A la mort du titulaire, l’héritier seul pouvait porter le titre. Les cadets étaient sans titre à moins qu’un autre fief, avec un titre attaché, faisant partie de l’apanage du père, ne leur revienne. Souvent le patronyme n’était pas mentionné, ce qui ne facilite pas l’historien dans l’établissement d’une généalogie. Les créations de titres se faisaient par Lettres Patentes qui devaient être enregistrées par le Parlement local. La transmission à l’héritier devait être confirmée dans les mêmes conditions. Sous Louis XIV et ses successeurs, cet enregistrement n’a souvent pas été effectué, ce qui n’empêchait pas les héritiers successifs de continuer à porter le titre. Progressivement, à la suite de la vente du fief, on vit apparaître chez les nouveaux propriétaires le titre sans légitimité, l’ancien propriétaire conservant son titre et le transmettant à son héritier. Enfin au XVIIIème, de plus en plus de titres furent attribués sans fief et se transmettaient sans formalité. Seuls les papiers officiels (actes paroissiaux ou notariés) en témoignaient. A la fin du XVIIIème, les généalogistes du Roi les reprennent dans leurs actes sans les mettre en cause.

1er Empire

En créant les titres, Napoléon institua le système du majorat : pour rendre le titre transmissible, le titré devait lui affecter un patrimoine apportant une rente d’un certain niveau. Les conditions ont été fixées par l’article 6 du décret du 1er mars 1808. Le but était de permettre aux titulaires successifs de tenir leur rang social. Les biens désignés étaient indissociable du majorat. Il y avaient les majorats "sur demande" fondés sur les biens propres et les majorats de "propre mouvement" fondés sur une dotation de l’Empereur. Il s’agissait souvent d’une rente sur les terres extérieures comme la Westphalie. L’Empereur créa le Conseil du Sceau chargé d’instruire toutes les questions de titre. C’était l’équivalent des généalogistes du Roi sous l’Ancien Régime. La création du majorat faisait l’objet d’un rapport du Sceau et de Lettres Patentes. Par ailleurs, la règle de déclinaison des titres pour les fils fut admise, mais avec création de majorat : pour les princes et ducs, comte, pour les comtes, baron. De nombreux titres ne furent pas suivis de majorats et ne furent donc pas transmissibles. Enfin la transmission devait se faire par ordre de primogéniture et de mâle en mâle, donc pas de reprise par une branche collatérale sauf décision souveraine.

Restauration

Elle maintint le principe du majorat pour les nouveaux titres et l’obligation de confirmation pour la transmission héréditaire des titres de l’Ancien Régime. De nombreux titrés ne se soumirent pas à ces règles. La transmission par ordre de primogéniture resta valable.

Louis-Philippe

Sous Louis-Philippe, la création de majorat fut supprimée par la loi du 13 mai 1835. Le 4 octobre 1837 le Roi décida que pour les personnes décédées avant le 13 mai 1835 dont le majorat n’avait pas été créé, le titre n’était pas transmissible sauf accord du Roi. Pour les autres on pouvait supposer qu’ils en avaient le projet mais en avaient été empêchés par la loi de 1835 et donc leur titre était transmissible sans condition, suivant la règle de primogéniture, sauf exception sur décision souveraine.

Second Empire

Sous le 2ème Empire, la transmission se fait par ordre de primogéniture de mâle en mâle. Quelle a été la situation réelle ? A toute époque, il y a eu usurpation de titre contre laquelle les souverains ont tenté de réagir : arrêts d’Henri III en août 1579, d’Henri IV du 14 juin 1595, du Parlement de Paris du 12 août 1663, de Louis XIV du 8 décembre 1699.

En pratique, les titres sans justification étaient nombreux, ainsi que l’ont critiqué Saint-Simon, Boileau, Molière. L’une des raisons du laxisme de l’autorité royale était que le port du titre n’entraînait pas la reconnaissance du statut de noble et n’en était qu’un accessoire. On le constate quand on étudie les arrêts de maintenue de noblesse ou les certificats délivrés par les généalogistes du Roi. L’un d’eux, Chérin, estimait en 1788 qu’il y avait 20000 titres irréguliers.

Le Roi lui-même tolérait en sa présence le port d’un titre sans contrôle préalable, notamment pour les personnes admises aux Honneurs de la Cour. Cette dernière situation concerne 95 titres dont 36 marquis.

Sous l’Empire, l’usurpation de titre fût sanctionnée par l’article 259 du Code pénal, supprimé en 1832 par la Monarchie de juillet, restauré par le 2ème Empire en 1848 et renforcé en 1858. Cet article a été maintenu par la IIIème République et est toujours en vigueur. Mais il est pratiquement lettre morte.

A l’heure actuelle, on est en présence d’une grande quantité de titres, pour la plupart probablement irréguliers. A cela, plusieurs causes. Tout d’abord, non respect des règles énoncées ci-dessus : enregistrement au Parlement, création de majorat, confirmation de succession. Depuis le milieu du XIXème, il y eut l’abandon de la règle de primogéniture et généralisation à tous les membres de la famille du titre avec éventuellement une déclinaison : comte, vicomte et baron. Au XIXème, certains secrétaires de petites mairies ajoutèrent le titre sur les actes, croyant avoir affaire à une situation régulière. Autre cause : adjonction au nom du nom d’une branche maternelle tombée en quenouille et reprise du titre associé, régulier ou pas. Enfin, adjonction d’un titre à l’occasion d’un faire-part d’évènement familial. La 1ère génération d’amis sourit mais obtempère dans la correspondance, puis les génération suivantes entérinent. A titre d’exemple, Woelmont, dans son livre "Les Marquis français" paru en 1914 donne le chiffre de 987 titres de marquis portés en France dont seulement 220 titres réguliers en France et 71 résultant de l’admission aux Honneurs de la Cour.

La République ne reconnait pas les titres. Cependant le Conseil du Sceau du Ministère de la Justice est habilité à valider le port d’un titre. Sa décision entraine l’inscription du titre à l’État civil en adjonction du nom. L’aspect juridique s’apparente à une modification du nom. Le Sceau examine la validité de la transmission aux différentes générations, notamment sous l’aspect de primogéniture. Ainsi, l’absence de création d’un majorat, de scellement de lettres patentes, sont des causes de rejet des demandes. L’autorisation doit être sollicitée à chaque génération. Le dossier doit comprendre l’acte authentique délivrant le titre et tous les actes établissant la filiation entre le premier titulaire et le demandeur. Il doit être présenté par un avocat au Conseil d’État et à la Cour de Cassation, intermédiaire obligé. La procédure est longue et peut prendre plusieurs années.


Donc, en dehors des primogénitures, il est inutile d'espérer porter le titre.

S'agissant du blason, la jurisprudence en matière d'héraldique reconnaît, par un arrêt de la cour d'appel de Paris du 20 décembre 1949, que "les armoiries sont des marques de reconnaissance accessoires du nom de famille auquel elles se rattachent indissolublement".

Autrement-dit, vous pouvez porter les armoiries uniquement si vous portez le nom...

Reste la possibilité de créer des armoiries nouvelles puisque celà n'est assujettie à aucune formalité administrative ; leur usage à long terme instaure de facto le droit de les porter.

Sans être une obligation, l’adoption d’armoiries peut s’accompagner d’un acte notarié ou faire l’objet d’une annonce dans la presse ou d’une publication dans un armorial privé comme le Conseil français d’héraldique ou la Maintenance héraldique de France, le dépôt sous archives notariales ou le dépôt légal des publications pouvant rassurer la mentalité française, volontiers friande de ratification administrative, en fixant une date certaine à l’adoption d’armoiries nouvelles.

L’ornementation extérieure des armoiries, cimier, casque couronne, manteau, collier ou supports, devise ou cri de guerre sont également libres d’utilisation.

La Commission nationale d’héraldique, adepte de la simplicité, déconseillera néanmoins leur usage et interdira formellement les colliers d’ordre et les décorations de la République si le porteur d’armoiries ne peut en faire état de plein droit.

Les devises, les cris et les cimiers seront considérés avec mansuétude, et les couronnes et les casques, considérés comme des attributs d’ancien régime, recevront peu d’encouragement.

Amicalement

Axel
Amicalement

Axel

jacquesguinot
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Les règles de l'ANF sont très claires en ce qui concerne la primogéniture. Cependant, le cas des gentilshommes de Laveline diffère quelque peu car le titre est accordé par le Duc de Lorraine René II avec le privilège d'être transmissible à toute la descendance, hommes et femmes.
Par ailleurs, le second privilège qui lui est attaché concerne le principe de dérogeance à laquelle ne sont pas tenus de souscrire les Gentilshommes de Laveline qui n'étaient propriétaires d'aucun fief et devaient donc pouvoir continuer à subvenir à leur besoins par leur travail. Ils purent ainsi continuer d'exercer leur activité de cultivateurs tout en portant titre et blason.
Au fil de la lecture de certains blogs, on s'aperçoit que plusieurs personnes (familles ?) revendiquent le droit de porter le titre de leurs ascendants lointains, bien que la transmission par les femmes ait amplement modifié les noms des familles concernées au départ par le titre.
D'un autre côté, s'il advenait que le respect de la règle initiale de la transmission à toute la descendance se trouve acquise, on se retrouverait avec un nombre relativement important de prétendants. Sur 17 générations, même en tenant compte de l'extinction de certaines branches, de la mortalité apportée par les guerres successives, il est probable que l'on ferait face à plusieurs centaines de milliers de gentilshommes de Laveline, voire plus d'un million.
Cela nous créerait une "cousinade" d'enfer.
Après, je ne suis pas certain qu'actuellement, le port hasardeux d'un titre et d'un blason porte à conséquence. Il m'étonnerait que le candidat se retrouve pour cela au tourniquet de la justice. La lecture du site de l'ANF révèle l'existence de port abusif de titres bien plus élevés, sans que les usurpateurs n'en soient inquiétés.
Alors, cela laisse libre cours à la tentation de succomber au désir de noblesse qui anime bon nombre de nos concitoyens, au demeurant républicains, et de ranimer momentanément une flamme transmise du passé.  Ce n'est pas tout à fait de l'usurpation car ils ont dans leur veine quelques parcelles génétiques de leurs glorieux ascendants.

franguit
franguit
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Je pense que la réponse est dans la question : Il n'y a aucune raison pour que l'arrêt du roi Stanislas soit oublié au profit de celui du duc René II en 1476.

Ce serait comme si tous les descendants des familles dont l'anoblissement a été révoqué par Louis XIV décidaient de passer outre la révocation et se déclaraient nobles.

De plus, pour citer l'excellent livre qui fait référence en droit nobiliaire : "Qu'est ce que la noblesse" d' Alain Texier :

" la qualité de "gentilhomme de Laveline" n'appartenait pas indistinctement à tous les descendants. Ils devaient, individuellement, se faire confirmer par un arrêt du Conseil d'Etat du duc, moyennant le paiement d'une finance modérée, et la justification des moyens permettant de vivre noblement. Faute d'être reconnus "gentilhommes de Laveline", ils ne pouvaient bénéficier des avantages attachés à cette qualité qui s'apparentait à la noblesse."

A ma connaissance, il n'y a qu'une seule famille encore subsistante qui s'est soumise à toutes ces exigences : la famille de Rozières, dont la noblesse est reconnue par l'ANF.

Franguit

jacquesguinot
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Je ne suis pas tout à fait d'accord entre le lien qui est fait entre la révocation de titres par le roi de France qui a tout pouvoir en son royaume et celui concernant l'arrêt de Stanislas qui ne règne que de façon très réduite sur son Duché. En effet, il semblerait qu'avant de lui accorder son investiture pour une sorte d'interim, Louis XV ait fait valider par son beau-père son accord, pour que ce soit le Roi de France qui assure toute la gestion administrative, judiciaire et  fiscale du Duché de Lorraine.
Face à cette forme de Régence, il est possible de se poser la question des réels pouvoirs de Stanislas Leczinski de signer les arrêts de son conseil des 4 Septembre 1739 & 18 Mai 1743.
Bien entendu, il serait peut-être opportun de visualiser ces arrêts et de constater quelles signatures y sont apposées.
Si celle de Louis XV (ou de son représentant y figure), les actes doivent être considérés comme légitimes. Par contre, s'il n'existe que celle de Stanislas et éventuellement celle des représentants du Conseil,alors je me permets d'avoir un doute sur la légitimité de ces actes.
Quant à l'autre question concernant l'égalité des arrêts de Stanislas et celle de René II, cela s'avère un peu hâtif. En effet, le premier établit un ordre (acte positif), le second, l'amenuise (acte négatif). Il serait tout de même intéressant qu'un motif soit énoncé pour valider ce choix. (Mais je ne suis pas juriste, il est donc probable que mon raisonnement ait une faille)

laveline
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Tout d'abord, vu la date, bonne et heureuse année 2014  à tous ceux qui me liront en vous souhaitant de très bonnes recherches sur Geneanet.

Bien que très ancien membre de Geneanet mais peut-être pas grand lecteur du forum, je n'avais jamais consulté ces messages concernant les Gentilshomme de Laveline qui me concerne personnellement et bien sûr toute ma famille.

Je me posais la question de savoir si parmi les milliers, voire les millions disent certains, descendants probables des gentilshommes de Laveline, je suis la 17 ème génération descendant de Claudel RAUSIERE, si il y avait encore de nos jours des familles qui portaient le patronyme :
XXX... GENTILHOMME DE LAVELINE sur leur état civil?
Après de longues recherches sur Internet, je n'en ai pas trouvé. J'ai donc un élément de réponse avec Franguit :
A ma connaissance, il n'y a qu'une seule famille encore subsistante qui s'est soumise à toutes ces exigences : la famille de Rozières, dont la noblesse est reconnue par l'ANF.

En ce qui concerne la famille de ROZIERES GENTILHOMME DE LAVELINE, à ma connaissance il n'existe plus que 2 branches assez éloignées puisque à ma génération l'ancêtre commun Mengeon ROUZIERES est à la 13 ème génération vers les années1560.
Je parle là de lignée agnatique donc de la descendance qui porte encore le patronyme ROZIERES, la particule apparaissant au début du 18 ème siècle pour 2 frères ayant obtenu des lettres patentes.
Il y a donc 2 branches, une que j'appellerai la branche "antillaise", issue de Charles  de ROZIERES  officier au régiment de la Martinique dont un fils Charles Léopold fit souche à la Guadeloupe. La postérité du patronyme de cette branche ne passe à ma connaissance que par Charles Ernest  (1825-1883) qui est fils unique, il a 2 fils dont les descendants (ROZIERES) sont pour la plupart encore en Guadeloupe (une quinzaine de garçons),  et pour une branche aux Etats-Unis qui ne compte plus malheureusement que 2 garçons qui peuvent transmettre le nom.
J'en connais quelques uns, je devrais dire quelques unes car je ne connais que des filles chez ces cousins très éloignés.
Pour la seconde branche, dont je suis issu, qui elle réside principalement en métropole, elle aurait pu disparaitre car par deux fois le nom a été transmis par un seul homme, puis plus récemment avec les décès de la guerre de 14/18 et les nombreux prêtres et les nombreuses filles le nom n'a été transmis que par mon grand-père (10 enfants dont 5 garçons) et à la génération des enfants nés à partir des années 1980 seules une petite quinzaine de garçons .sont susceptibles de transmettre le nom.

La transmission d'un nom tient quelquefois à peu de chose......
Je ne sais pas vraiment si la branche "antillaise" porte toujours le titre (qui n'en est plus un depuis longtemps d'un point de vue administratif) de Gentilhomme de Laveline, je crois que nom d'après mes informations, et pour la seconde branche dont je fais partie, nous sommes actuellement 57, hommes et femmes à porter le patronyme de "de ROZIERES Gentilhomme de Laveline" à l'état civil, c'est à dire sur nos papiers d'identité.
Cela fait peu de monde pour transmettre un "titre" qui a honoré nos illustres ancêtres lorrains.

Si d'autres familles portaient toujours ce nom je serais ravi d'entrer en contact avec eux.

Bien cordialement

Christian de ROZIERES GENTILHOMME DE LAVELINE,
patronyme qui avec les progrès de la technologie et de l'informatique ne rentre plus dans aucun document administratif pour cause manque de cases.....!!!!!
Bien Cordialement - Christian

Si j'avais su que c'était impossible, je ne l'aurais pas fait ... ;)

3844
female
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mon gendre est un descendant de Rozières Claudel
Rozières Mengeon
Rozières Antoine x 1617  de Laveline Matthiate
Rozières Catherine x    Mengeolle André.....

Qui peut me renseigner, s'il peut être considéré comme un gentillomme de Laveline?

merci

pelisson
pelisson
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Bonjour,
"Nous voudrions savoir en particulier si  le titre et le blasons peuvent être considérés comme transmis jusqu'à nos jours à toute la descendance, malgré l'arrêt de ce vieux Stanislas, ou pas."
Euh à ma connaissance, la noblesse n'existe plus depuis la Révolution française, non ? ;)
Pelisson


laveline
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3844 Escreveu:
08 setembro 2017, 17:55
mon gendre est un descendant de Rozières Claudel
Rozières Mengeon
Rozières Antoine x 1617  de Laveline Matthiate
Rozières Catherine x     Mengeolle André.....

Qui peut me renseigner, s'il peut être considéré comme un gentillomme de Laveline?

merci
Bonjour
Je constate que j'ai avec votre gendre les mêmes ancêtres à partir du père de Anthoine ROZIERES ~ 1590, dont les ascendants sont :
ROUZIERES Mengeon, 1560
ROZIERE Mengeon ~ 1530
ROZIERE Claudel ~ 1505
RAUSIERE Claudel ~ 1470

Si vous relisez bien tous les articles précédents qui répondent à la première question de ce post  vous pourrez considérer que votre gendre est un descendant de gentilhomme de Laveline mais qu'il n'est pas lui même gentilhomme de Laveline.

La descendance du frère d'Anthoine (Antoine) ROZIERES, Demenge le Jeune ROZIERES, dont je suis issu, s'est fait confirmer par lettres patentes sous l'Ancien Régime  (1711, 1726, 1786) , la qualité de "gentilhomme de Laveline", puis la Révolution de 1789 est passée par là et j'avoue que je ne sais pas vraiment comment cette qualité de "gentilhomme de Laveline" perdure et apparait encore de nos jours sur tous les actes d'états civils de la République de ma famille.
Amicalement

Christian de ROZIERES
Bien Cordialement - Christian

Si j'avais su que c'était impossible, je ne l'aurais pas fait ... ;)

anex10
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Bonjour à tous nos cousins, descendants de la famille Rauzières, Rouzières ou Rosières, avec ou sans particule.
Nous sommes mon mari et moi-même descendants tous les deux de cette lignée.

Pour ma part, je suis descendante à la 12ème génération de Mengeon Claudon Rozières 1530/92 et X Willemin.
Et, par le mariage de Jehannon Rozières avec Ligier Jean Stouvenel 1570/1610. Dont je descends en droite ligne.

Mon mari est descendant à la 14ème génération de cette même famille. De Herpelmont, Jussarupt :
Par Mengeon 1530/92, Mengeon 1560/1624. Claudon 1593/1649. Dominique 1633/1702. Jean-Joseph 1660/1710. &&&

Donc une ribambelle de "Gentilhomme de Laveline" : Rozières, Stouvenel, Babel, Voinesson...
Nous n'en avons pas fini d'en parler. L'histoire est tout de même plus qu'anecdotique.
Cette page de vie glorieuse de nos ancêtres, n'est pas connue. A nous de la faire revivre.!!!
A tous, Cousins, très cordialement.
Andrée Stouvenel.

ologum1
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Cette discussion intéressante rappelle le cas similaire de la transmission des titres des frères de Jeanne d´Arc (aussi par les femmes)

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