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Enregistrement et Domaines


gcharliot
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Bonjour à tou(te)s,

J'ai besoin d'aide pour comprendre à quoi sert le document que j'ai retrouvé dans les papiers familiaux. Il s'agit d'une liste établie manuellement le 12.12.1938 par le petit fils de mon aïeule. Cette liste mentionne un dépôt de bijoux et autres effets personnels. J'ai d'abord imaginé qu'il s'agissait du mont de pitié mais la liste comprenant des clefs, le livret de famille cela ne paraît pas plausible.
De plus, le feuillet est poinçonné "République Française" Enregistrement-Domaines.

Merci d'avance de partager vos savoirs
Cordialement
Ghislaine
roidetrefle
male
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Bonjour,

Probablement un inventaire suite à une succession dans votre famille (dont l'enregistrement est obligatoire y compris de nos jours / mais maintenant il y a un formulaire dédié).

Cordialement,
gcharliot
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Merci de votre éclairage. Je suis heureuse de savoir qu'il s'agit des biens (modestes) plutôt qu'un dépôt "chez ma tante" !
Cordialement
Ghislaine
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