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Petite explication sur les tables de succession

brown60
male
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Bonsoir,

J'avais une petite question sur les tables de succession, que j'ai longtemps ignoré.
L'enregistrement sur les Tables alphabétiques est il systématique?
Celui est il obligatoirement suivit par une inscription sur les Registres de Déclarations de Mutations?

En ce qui concerte les colonnes "Répertoire Général en ce qui concerne le décédé" (tables 1883-1898), à quoi correspond les chiffres indiqués dans les colonnes Volumes et Cases.

J'espère avoir été assez clair dans ma demande.....
Je vous remercie par avance

Stéphane.

ordalie
ordalie
Mensagens: 394
Bonsoir,
L'enregistrement sur les Tables alphabétiques est il systématique?
A priori oui, mais il faut garder à l'esprit :
-que le décès est enregistré dans le bureau du dernier domicile connu. Vous trouverez parfois dans la colonne "Observations" mention d"un renvoi vers un autre bureau si le domicile du défunt n'est pas du ressort du 1er bureau.
-que le décès peut-être déclaré longtemps après ....en général il faut étendre ses recherches sur environ 6 mois après la date de décès...mais il y a toujours des exceptions....
-qu'en l'absence d'actif les héritiers bien souvent ne faisaient aucune déclaration, mais le service de l'enregistrement, si il en avait connaissance, enregistrait le décès aux fins de faire une enquête et de vérifier si la personne décédée disposait d'un actif (en vue d'être taxé donc).
Celui est il obligatoirement suivit par une inscription sur les Registres de Déclarations de Mutations?
Si dans la colonne "Dates des déclarations de succession" vous avez une date alors notez la et reportez vous ensuite aux registres des "Déclarations de mutations par décès" : là vous recherchez la date et vous aurez plusieurs infos sur les héritiers éventuels, l'actif et le passif de la succession.
S'il n'y a rien dans cette colonne c'est qu'aucune déclaration n'a été effectuée, dans ce cas la colonne "Date de l'avertissement aux héritiers" est annotée et en général ça s'arrête là.
En ce qui concerte les colonnes "Répertoire Général en ce qui concerne le décédé" (tables 1883-1898), à quoi correspond les chiffres indiqués dans les colonnes Volumes et Cases
Pour l'enregistrement il faut garder en tête le schéma suivant (valable pour la série 3Q mais aussi la série 4Q):
-un répertoire général : ce répertoire général liste les personnes par ordre alpha et renvoi vers un numéro de volume (=numéro du registre dans lequel vous trouverez "la case") et un numéro de case (=numéro de de classement à l'intérieur du registre/volume), infos qu'il faut noter pour la suite des recherche (en somme une sorte d'index donc). Retenez que les numéros ne sont que des références internes propres à l'administration de l'enregistrement mais que ces numéros sont utiles pour la suite des recherches.

-Ensuite il faut chercher la côte du volume (donc du registre) et dans celui-ci le numéro de la case correspondante : la case est le sésame pour les recherches suivantes puisque vous y trouverez tous les actes concernant la personne mentionnés dans l'ordre chronologique (pour la période 1860 à 1970 environ) avec mention de la date de l'acte, le type d'acte et le notaire (pour la série 3Q). Pour la série 4Q la case renvoi renvoi de nouveau....vers un numéro de volume et une case.... permettant ensuite de rechercher une retranscription de l'acte au fichier hypothécaire.

En conséquence si pour diverses raisons le répertoire général de la série 3Q ou de la série 4Q est déficitaire aux AD autant dire que la recherche devient plus compliquée.... voire impossible....

En espérant avoir été clair...les recherches dans l'enregistrement semblent un peu ardues au début mais une fois qu'on à l'habitude on ne s'en prive pas car ce sont de véritables "mines d'or".

Bon courage pour la suite !!

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