ma question s'adresse plus spécifiquement aux habitué(e)s des archives parisiennes, boulevard Sérurier, où je me rends assez régulièrement. Et si parmi vous, certain(e)s ont cherché et trouvé des jugements en déchéance de puissance paternelle, j'aurais besoin de vos lumières !
Les répertoires et rôles du Tribunal Civil de la Seine sont en ligne depuis peu, ce qui est une bonne nouvelle et facilite les recherches !
Mais petit hic.... Sur les répertoires (conçus pour être des outils de travail pour les greffiers, et pas pour les généalogistes , héhé...)
les références de certains jugements me laissent perplexes.
Un exemple concret : les époux Belhomme sont déchus de leur puissance paternelle en 1897. Sur le répertoire, je retrouve sans souci la trace de ce jugement. Or, au lieu d'un numéro de rôle , ou d'une date, il y a écrit " 1 (ère?) 7( ème ? Bre?) "
Partant du principe qu'il peut s'agir d'une référence à la chambre, à la date, au mois..... Et que ces jugements étaient probablement prononcés en chambre du conseil....
J'ai déjà compulsé les jugements de la chambre du conseil pour Juillet et Septembre 1897, sans succès. Et je me suis aperçue que cette même année 1897, plusieurs jugements en déchéance parentale portaient exactement la même annotation mystérieuse que pour mon affaire....
J'ai sollicité les archivistes des AD de Paris, mais sans qu'ils n'aient d'éclaircissements à m'apporter.
Toute remarque et tout retour d'expérience sont bienvenus, si vous avez réussi à trouver un jugement en déchéance (de cette époque ou non)
Merci pour votre aide,
Angélique