Aide recherche dossier E. Vautier

[vautier94]

Bonjour,
Je débute en généalogie et je viens de trouver qu'un de mes ancêtres a été condamné en 1878. Je voulais savoir comment et si c'est possible d'accéder à son dossier. Je vous met ce que j'ai trouvé. Merci par avance.

[catherine457]

Il a été condamné par contumace. Ce n'est donc pas une condamnation définitive. Une fois retrouvé, s'il l'a été, il a été rejugé. À l'époque, les vols au préjudice de l'employeur étaient des infractions criminelles et relevaient donc de la compétence de la Cour d'assises.

[catherine457]

Il a été rejugé et donc peut-être acquitté

[psaliou]

Bonjour,
Un point sur les archives judiciaires:
https://fr.geneawiki.com/index.php?title=Archives_judiciaires

[bricor]

Bonjour,

"aide recherche" pourrait être le titre de tous les fils de nos forums.

J'ai rajouté l'identité de la personne pour personnaliser le titre et éviter que toutes les demandes similaires se greffent à votre fil.

Merci de votre compréhension.

Brigitte