Recherche acte de naissance de Françoise Lucie Augustine CARON (1942) (RESOLU)

[bkeller1]

Bonjour,
J'ai créé mon arbre généalogique à l'intention de mes enfants et petits-enfants et c'est pourquoi je me préoccupe également des conjoints de mes enfants.
Souhaitant remonter dans l'ascendance de ma belle-fille Fanny Béatrice Michèle DEFRANCE, les infos concernant ses grands-parents sont fragmentaires et je suis un peu bloqué pour démarrer sa branche.
En effet, les délais imposés par la CNIL pour la mise en ligne des actes ne me permettent pas de recourir aux AD et de surcroit, les AD du Nord sont actuellement en refonte, avec une remise en ligne des actes progressive.
Par conséquent, je suis à la recherche de l'acte de naissance de Françoise Lucie Augustine CARON, née le 17 juin 1942 à Lens (62).
Vous remerciant de l'aide que vous pourrez m'apporter,
Cordialement,
Bruno KELLER

[geneavlr]

Bonjour Bruno
Acte de plus de 75 ans.....
Vous pouvez en demander une COPIE INTEGRALE à la mairie de Lens

Cordialement
Janine

[bkeller1]

Merci Janine,
Bien que les administrations soient difficiles à contacter en cette période de pandémie, je vais suivre votre conseil.
Bien cordialement,
Bruno

[geneavlr]

https://villedelens.fr/demarches/

https://grc28.localeo.fr/public/indexv2/index/city/276

[bkeller1]

J'ai suivi en quelque sorte vos conseils et contacté par mail les AD du Pas-de-Calais : je viens d'avoir un début de réponse et sous réserve d'accord pour le forfait à payer, je pense avoir gain de cause.
Encore merci
Cordialement,
Bruno

[geneavlr]

Hou la la c'est la mairie qu'il fallait contacter

Car les actes d'état civil sont gratuits ....

[d66760d]

Bonjour,
Par conséquent, je suis à la recherche de l'acte de naissance de Françoise Lucie Augustine CARON, née le 17 juin 1942 à Lens (62).
Vous remerciant de l'aide que vous pourrez m'apporter,
Cordialement,
Bruno KELLER

Bonjour, ATTENTION il s'agit d'un contemporain, Donc pas de NOM pas de PRENOMS, pas de DATE et lieu de NAISSANCE.
Mairie de LENS Tél : 03 21 69 86 86 Fax : 03 21 08 03 66 Site web : http://www.villedelens.fr.
Vous pouvez aussi utiliser : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N359.
Comme vous l'a écrit geneavir fuyez les sites PAYANT. Demandes et envois actes état-civil GRATUIT, depuis loi 73-1150 du 27 décembre 1973. Mise à jour le 10 janvier 2020 JORF du 14 janvier 2020 - texte N°1. article 2; Délivrance des copies ou extraits d'actes de l'état civil.
Cordialement
JEAN
VOIR NOS REPONSES, geneavir POUR VOS TROIS AUTRES FILS ET CEUX QUI SUIVENT.

[bkeller1]

Merci pour votre réponse : je vais m'y référer pour avoir gain de cause.
Cordialement
Bruno

[geneavlr]

Décret n° 2017-890 du 6 mai 2017 relatif à l'état civil - article 26

Info à spécifier à la mairie qui refuse de fournir un acte de plus de 75 ans

"""Les actes de naissance, de reconnaissance et de mariage sont librement accessibles après 75 ans à compter de la date du document
(ou du document le plus récent inclus dans le dossier) ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé
Cela veut dire qu'en 2020 les actes de naissance et de mariage de 1945 étaient accessibles dans leur intégralité"""


Voir LA REVUE FRANCAISE DE GENEALOGIE d'octobre/novembre 2020

[bkeller1]

Grâce aux conseils des personnes qui sont intervenues sur cette demande, j'ai réussi à obtenir les renseignements que je souhaitais.
Je les remercie donc sincèrement.
Cordialement,
Bruno KELLER