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Buc, Yvelines, França
Período : 1793 - 1831
Carregar : 25 de jan. de 2018

8 registos

  • Cota / Fonte
    NIMEGUE-V2.04
    Código localidade
    78117
    Localidade
    Buc
    Código município/concelho
    78
    Subdivisão
    Seine et Oise
    Tipo
    V
    Data
    04/10/1820
    Cota / Fonte
    5 MI 983 1810-1826
    Texto livre
    301-3
    Tipo
    Transcription d'un jugement
    Nom intervenant1
    BRUNET CHEVREMONT
    Prenoms intervenant1
    Jacques Prudence
    Sexe intervenant1
    M
    Lieu dorigine intervenant1
    Meulan (Seine et Oise)
    Ex-cônjuge do marido
    VERATE Angélique
    Commentaire intervenant1
    Lieu de naissance faux - Conjointe en seconde noces vivante
    Nota
    TRANSCRIPTION DE JUGEMENT PORTANT RECTIFICATION A L'acte de deces du 9 Février 1814§selon les actes ci-dessous§Acte de naissance du sieur Jacques Prudence BRUNET du 3 Janvier 1766 Paroisse St Jacques la Boucherie à Paris§Acte de naissance de Angélique Elisabeth Françoise VERATE de 16 Septembre 1774 Paroisse St Louis de Versailles§L' Acte de décès De Jacques Prudence BRUNET du 9 Février 1814 à Buc doit être rectifié comme suit:§Acte de naissance du sieur Jacques Prudence BRUNET du 3 Janvier 1766 Paroisse St Jacques la Boucherie à Paris et non à Meulan (Seine et Oise)§Veuf en premières noces de Thérèse Barbe DULIOUX ... (Ver mais) TRANSCRIPTION DE JUGEMENT PORTANT RECTIFICATION A L'acte de deces du 9 Février 1814§selon les actes ci-dessous§Acte de naissance du sieur Jacques Prudence BRUNET du 3 Janvier 1766 Paroisse St Jacques la Boucherie à Paris§Acte de naissance de Angélique Elisabeth Françoise VERATE de 16 Septembre 1774 Paroisse St Louis de Versailles§L' Acte de décès De Jacques Prudence BRUNET du 9 Février 1814 à Buc doit être rectifié comme suit:§Acte de naissance du sieur Jacques Prudence BRUNET du 3 Janvier 1766 Paroisse St Jacques la Boucherie à Paris et non à Meulan (Seine et Oise)§Veuf en premières noces de Thérèse Barbe DULIOUX information exacte et confirmée§Qu'il n'est pas veuf en seconde noces de Angélique Elisabeth Françoise VARATE qui est vivante à la date du jugement mais que Angélique Elisabeth Françoise Baraté est son épouse.§Fait et jugé par Jacques François Lesunet Chevalier de l'Ordre Royal de la Légion d'Honneur, du Président Jacques Vincent DELACROIX, Jean CHANDELLIER, Auguste Thomas GARDY et Romain LEROY substitut du Procureur du Roi asssisté de Claude Joseph MONNIOT greffier. (Ver menos)
    No denregistrement
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  • Cota / Fonte
    NIMEGUE-V2.04
    Código localidade
    78117
    Localidade
    Buc
    Código município/concelho
    78
    Subdivisão
    Seine et Oise
    Tipo
    V
    Data
    09/05/1830
    Tipo
    Transcription d'un jugement
    Nom intervenant1
    BINET
    Prenoms intervenant1
    Jacques
    Sexe intervenant1
    M
    Lieu dorigine intervenant1
    Chateaufort
    Commentaire intervenant1
    décédé à Mayence département du Mont Tonnerre
    Nome testemunha
    BLE
    Nome próprio testemunha
    Charles Eugène
    Notas testemunha
    21 ans, chirurgien
    Nome testemunha
    LEFEBVRE
    Nome próprio testemunha
    Félix
    Notas testemunha
    21 ans, chirurgien
    Nota
    Le 9 mai 1830, transcription sur les registres, en éxcution du jugement, l'acte de décès dont la teneur suit.§Extrait du registre mortuaire de la ville de Mayence de 1813, le 31 décembre à 10 h du matin, par devant nous, adjoint au maire, officier de l'état civil de la ville de Mayence, département du Mont Tonnerre, sont comparus, BLE Charles Eugène, chirurgien, 21 ans, LEFEBVRE Félix, chirurgien, 21 ans, tous deux en garnison à Mayence, lesquels ont déclarés que BINET Jacques, voltigeur du 5eme régiment de légère, natif de Chateaufort, est décédé hier en la maison Littra E.28 g. les ... (Ver mais) Le 9 mai 1830, transcription sur les registres, en éxcution du jugement, l'acte de décès dont la teneur suit.§Extrait du registre mortuaire de la ville de Mayence de 1813, le 31 décembre à 10 h du matin, par devant nous, adjoint au maire, officier de l'état civil de la ville de Mayence, département du Mont Tonnerre, sont comparus, BLE Charles Eugène, chirurgien, 21 ans, LEFEBVRE Félix, chirurgien, 21 ans, tous deux en garnison à Mayence, lesquels ont déclarés que BINET Jacques, voltigeur du 5eme régiment de légère, natif de Chateaufort, est décédé hier en la maison Littra E.28 g. les déclarants ont signé avec nous le présent acte. signé LEFEBVRE, BLE, (PROLST).§En marge de cet acte est écrit a.d.4.84 y, par jugement du tribunal du grand ducal de Mayence en date du 27 juin et 4 juillet 1829 inserré dans le registre mortuaire de cette ville sous la date d'aujourd'hui l'inscription ci-dessus concernant le décès de BINET mort le 30 décembre 1813 tel qu'il est constaté par acte du 31 décembre, a été rectifié comme suit. savoir qu'au lieu du prénom de Jacques on a mis Jacques Joseph et au lieu de voltigeur du 5eme régiment de légère on a mis la qualification de soldat du 5eme régiment de dragons.§Dont acte fait à Mayence le 13 novembre 1829§Signé J. CEINCH et M. le baron de Lichtenberg, président de la régence grand ducal de Hesse en Mayenne..........§ (Ver menos)
    No denregistrement
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  • Cota / Fonte
    NIMEGUE-V2.04
    Código localidade
    78117
    Localidade
    Buc
    Código município/concelho
    78
    Subdivisão
    Seine et Oise
    Tipo
    V
    Data
    04/03/1814
    Cota / Fonte
    5 MI 983 1810-1826
    Texto livre
    158-1
    Tipo
    Transcription d'un jugement
    Nom intervenant1
    DUBREUIL
    Prenoms intervenant1
    Victoire Lisa
    Sexe intervenant1
    F
    Lieu dorigine intervenant1
    Buc
    Nom pere intervenant1
    DUBREUIL
    Prenoms pere intervenant1
    Louis
    Profession pere intervenant1
    Journalier
    Nom mere intervenant1
    DUSAC
    Prenoms mere intervenant1
    Marie Catherine
    Nota
    par jugement du onze octobre mil huit cent trente sept, le tribunal civil de Versailles attendu qu'il est constaté que le quatre du mois de mars mil huit cent quatorze est née à Buc Victoire Lisa DUBREUIL fille de Louis DUBREUIL journalier à Buc et de Marie Catherine DUSAC sa femme ainsi qu'il resulte de l'enquête faite aujourd'hui onze octobre mil huit cent trente sept et de l'acte de baptême du vingt neuf mai mil huit cent dix sept ordonne que l'acte de naissance ainsi rétabli sera transcrit sur les doubles registres de la commune de Buc pour l'année mil ... (Ver mais) par jugement du onze octobre mil huit cent trente sept, le tribunal civil de Versailles attendu qu'il est constaté que le quatre du mois de mars mil huit cent quatorze est née à Buc Victoire Lisa DUBREUIL fille de Louis DUBREUIL journalier à Buc et de Marie Catherine DUSAC sa femme ainsi qu'il resulte de l'enquête faite aujourd'hui onze octobre mil huit cent trente sept et de l'acte de baptême du vingt neuf mai mil huit cent dix sept ordonne que l'acte de naissance ainsi rétabli sera transcrit sur les doubles registres de la commune de Buc pour l'année mil huit cent quatorze.§signé MIROFLE président et maître masson commis greffier.§pour copie conforme§Le greffier en chef. (Ver menos)
    No denregistrement
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